KYC : définition, documents et procédure

Face à des réglementations strictes dans le secteur financier, de nombreux intermédiaires financiers, banques, institutions financières, exchanges de crypto ou autre entreprise du secteur bancaire rendent la procédure de Know Your Customer (KYC) obligatoire pour leurs clients.

Quelle est la définition du KYC ? Quelle est la procédure pour réaliser un KYC ? Quels sont les documents à fournir pour réaliser un KYC ? Quels sont les avantages du KYC ? Découvrez les réponses à ces questions dans cet article !

KYC : définition

L’acronyme KYC signifie Know Your Customer ou “connaissez votre client” en français. Le KYC consiste pour un établissement de crédit, un exchange de crypto, une banque ou tout autre intermédiaire dans le secteur financier de vérifier l’identité et l’intégrité de ses clients.

Cette procédure est réalisée conformément aux réglementations et aux lois en vigueur et ne prend que quelques minutes pour le client. La procédure de KYC instaure une relation entre l’entreprise et le client et est la première étape qu’un client doit réaliser pour s’inscrire sur une plateforme.

Le KYC touche toutes les industries, mais plus particulièrement le secteur financier avec les banques, les assurances, les exchanges qui permettent d’acheter des crypto ou les plateformes qui permettent de faire du trading.

La procédure de KYC est plutôt simple à comprendre : lors de votre inscription sur une plateforme, l’entreprise collecte vos données, les analyses et valide (ou non) votre identité.

En plus de cela, pour le cas d’une banque, celle-ci réalise un contrôle interne en analysant également le comportement et les transactions de ses clients. Ainsi, elle peut évaluer les risques et intervenir si besoin.

Quelle est l’utilité du KYC ?

La procédure de KYC est d’une importance cruciale dans le domaine financier puisqu’elle permet de lutter contre le blanchiment d’argent, contre le financement du terrorisme, la fraude fiscale et la corruption.

Dans le cas de jeux en ligne ou de services de paiement, la procédure de KYC est également utilisée pour détecter les utilisateurs mineurs ou vulnérables.

Le KYC permet donc à une banque de se protéger et de limiter le risque de blanchiment d’argent, de financement du terrorisme, de fraude et d’activité criminelle au sein de sa structure.

Procédure KYC

La procédure de KYC apparaît lorsqu’un client souhaite s’inscrire dans un établissement ou sur une plateforme et se résume par une série de contrôles. Cette procédure s’établit autour d’une identification et d’une vérification de l’identité du client en question.

La procédure de KYC

La procédure de KYC est la suivante 👇

1. Collecte des informations

Pour réaliser la procédure de KYC, l'entreprise a besoin de collecter des informations sur votre identité.

Pour une personne physique :

• Nom et prénom ;

• Date de naissance ;

• Adresse ;

• Numéro de téléphone ;

• Email.

En plus de ces informations, vous devez fournir une pièce d’identité officielle, une attestation de domicile et potentiellement des informations sur vos sources de revenus, transactions bancaires et origine des fonds dont vous disposez. Lors de cette étape, l’entreprise peut vous demander de vous photographier afin de comparer votre visage à celui de votre pièce d’identité officielle.

Pour une personne morale :

• Nom, prénom, date de naissance et adresse du représentant légal ;

• Copie d’une pièce d’identité officielle ;

• Copie des statuts de l’entreprise ;

• Extrait Kbis de moins de 3 mois.

2. Vérification des informations

Une fois les informations en sa possession, l’entreprise se charge de les examiner et de définir si les documents sont authentiques et non falsifiés.

3. Analyse des risques

Après avoir vérifié votre identité, l’entreprise analyse votre niveau de risque. Cette analyse se fait en fonction de votre profession, de votre capital et de la provenance des fonds que vous possédez.

Une fois l’analyse des risques terminée, votre inscription est validée.

4. Vérification en continu

Les entreprises comme les banques ou les plateformes d’investissements réalisent des contrôles internes en continu afin de détecter des mouvements de fonds suspects et de limiter le risque de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme par exemple. Ces vérifications se font automatiquement et concernent tous les clients.

5. Rédaction d’un rapport

Lorsqu’une entreprise a un soupçon sur un client, car elle détecte des mouvements de fonds anormaux, celle-ci est tenue de rédiger un rapport et de le transmettre aux autorités compétentes.

Dans ce cas, si vous ne pouvez pas justifier la provenance des fonds que vous possédez, vous risquez le gel des fonds qui sont présents sur votre compte ainsi qu’une amende.

Cette procédure de KYC peut paraitre contraignante pour les clients, mais est obligatoire et essentielle pour détecter les activités illégales et frauduleuses.

KYC : documents

Les documents que vous devez fournir lors d’une procédure de KYC sont les suivants :

• Une pièce d’identité officielle : carte d’identité, passeport ;

• Une attestation de domicile de mois de 3 mois : relevé bancaire, facture de services publics ;

• Des documents pour justifier vos revenus : fiches de paie, informations sur votre employeur ou sur votre entreprise ;

• Des justificatifs de transactions bancaires.

Les avantages de la procédure de KYC

La procédure de KYC représente plusieurs avantages pour une entreprise :

• Lutter contre la fraude fiscale, le blanchiment d’argent, la corruption et le financement du terrorisme ;

• Respecter la réglementation et les lois en vigueur ;

• Se protéger et éviter les problèmes juridiques ;

• Connaitre ses clients et créer un environnement de confiance.

Le KYC, une procédure obligatoire dans le secteur financier

Le secteur financier est encadré par des réglementations et des lois strictes. La procédure de KYC consiste à réaliser une identification et une vérification d’identité auprès d’une banque, d’une assurance ou d’une entreprise d’investissement. Cette procédure est obligatoire et permet à une entreprise de respecter les réglementations et les lois en vigueur et de se protéger de toute activité criminelle.